Vous pouvez revenir si vous n’avez pas d’interdiction d’entrée en vigueur, mais le dépassement peut peser sur votre prochain visa ou au contrôle aux frontières.
Les voies à examiner
Vérifiez si une procédure a été ouverte ou un signalement inscrit dans le SIS : vous pouvez demander gratuitement l’accès à vos données. En cas d’expulsion, l’interdiction dure au maximum cinq ans, ou dix dans les cas graves. Lors du prochain voyage, emportez des preuves solides du motif, de vos ressources et de votre retour. Accès et rectification des données SIS
Le point à vérifier
Calculez les jours déjà utilisés selon la règle des 90 jours sur toute période de 180 jours et préparez des preuves du motif du voyage, de vos ressources et de votre retour.
Documents pour commencer
- Passeport complet et titre actuel, le cas échéant.
- Décision attestant le titre et documents à mettre à jour.
- Actes originaux, données d’état civil et justificatifs de la démarche précédente.
- Chronologie des entrées, sorties, demandes et notifications.
Les étapes
- Analyse : confirmer la voie et l’autorité compétente.
- Préparation : réunir et vérifier les preuves propres au dossier.
- Dépôt : vérifier les formulaires, taxes et mandat.
- Suivi : contrôler les notifications et expliquer la décision et les démarches suivantes.
Questions fréquentes
Quand commencer ?
Le jour même de la notification : dans la procédure accélérée, vous avez 48 heures pour présenter vos observations, et 15 jours dans la procédure ordinaire.